• Le présent site web est édité par :
SAS Marlau Editions
16 allée de la Source
77340 Pontault-Combault
France
RCS : MELUN B 339 560 583 00025
Capital : 40.000 euros
N° TVA intra-communautaire : FR 803 39560583
• Le Directeur de la publication du Site Web est Mme Laurence Renoult – PDG de Marlau Editions.
• La gestion du site est assurée par Paola Balbini (webmaster), site internet www.desmody.com
• L'hébergement du site est assuré par :
Privianet – Domaine Achat
http://www.domaine-achat.fr/
SARL au capital de 7 500 €
RCS Valence
Code APE 722C
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 9 Place de la Libération - BP 12 - 26111 Nyons Cedex - France
• MISE EN GARDE ET RESPONSABILITE •
- Propriété intellectuelle :
Le Site Web, sa structure générale, et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d'informations, communiqués, présentations, brochures, graphismes, schémas, programmes informatiques, vidéo, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de Marlau Editions
Les données cartographiques intégrées dans ce service sont la propriété exclusive de l'Institut Géographique National (IGN France). L'utilisation des données en ligne n'entraîne aucun transfert de propriété de ces données au profit de l'utilisateur internaute.
Les utilisateurs ne sont autorisés qu'à représenter le Site Web sur l'écran de leur ordinateur personnel, imprimer les pages du Site Web pour leur usage personnel et reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de cet ordinateur aux seules fins de faciliter la consultation du Site Web.
En particulier et sous réserve des dispositions de l'alinéa précédent, l'Utilisateur n'est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l'accord préalable écrit.
Par exception aux alinéas précédents, Marlau Editions autorise les utilisateurs à télécharger sur le disque dur de leur ordinateur personnel les lettres d'informations ou les autres documents qui sont mis à la disposition des Utilisateurs sous la forme de fichiers électroniques spécifiquement en vue de leur téléchargement. Ces fichiers ne peuvent être téléchargés qu'à partir de liens hypertext ou toute autre mention manifestant l'autorisation donnée aux Utilisateurs de télécharger ces fichiers.
Dans ce cas, et sauf disposition contraire expresse reproduite sur chacun des documents susvisés, l'Utilisateur ne sera autorisé qu'à détenir une copie de ces documents et qu'à imprimer ces documents pour un usage strictement privé. Il s'interdit en particulier de diffuser à des tiers ces documents, y compris par envoi par courrier électronique, par impression et distribution sur un support tangible et par mise à disposition sur un serveur installé sur un réseau public ou privé.
- Entreprises ou organismes cités :
Conformément à la loi Informatique et Libertés nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi nº2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse :
Marlau Editions - 16 allée de la Source - 77340 Pontault-Combault - France
Les informations relatives aux événements (agenda, actualités…), aux organismes, aux entreprises et aux personnes citées sur le site (et sites connexes) sont constituées et mises à jour sur un mode déclaratif et n'engagent en rien la responsabilité du groupe.
La présence de liens hypertext vers d'autres sites web n'engage aucunement Marlau Editions sur le contenu de ces sites.
L'utilisation des informations relatives aux entreprises pour des objectifs commerciaux (offres de services, etc.) est interdite.
Leur utilisation massive et récurrente pour un objectif autre que commercial doit au préalable faire l'objet d'une demande d'autorisation.
